Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale
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I-0.2.1, r. 3 - Règlement sur l’immigration au Québec

Article 32.9
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Texte complet
32.9. La durée calculée des stages visés aux articles 32.7 et 32.8 ne peut excéder 3 mois.
D. 1570-2023, a. 11.
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